Les conditions d'accès et d'implication des citoyens sont précisées.
Details are also given regarding the access and involvement of citizens.
Ces dérogations sont précisées aux sections 4.2.3 et 4.2.4 des normes.
These derogations are specified in sections 423 and 424 of the standards.
Au vu des derniers développements, les chances d'une avancée significative au cours des premiers mois de l'année prochaine se sont précisées.
In view of the most recent developments, the possibility of a significant advance during the first months of next year is taking shape.
Ainsi, pour la co-incinération, qui s'opère généralement dans des fours à ciment, les valeurs-limites des émissions sont précisées dans une annexe.
On co-incineration, for example, which is generally carried out in cement kilns, the limit values for emissions are specified in an annex.
Dans sa communication de décembre 2002 sur le recouvrement des aides communautaires, la répartition des tâches et les procédures sont précisées, des mesures préventives sont proposées et la responsabilité des personnes chargées de donner les instructions a été renforcée.
Its December 2002 communication on the recovery of Community support funds goes into further detail on the distribution of tasks and on procedures, proposes preventive measures and enhances the responsibility of authorising officers.