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par conséquent pays de l'union mesdames et messieurs êtres humains dans ce domaine qu'ils ont conseil européen pour les pays entre les états l'article paragraphe dans l'ue l'a dit certains états membres avec les pays union européenne

“produit sur la base” in English

11 examples
Nous constatons que cela s'est produit sur la base d'une Constitution axée sur les valeurs.
We see that this has occurred on the basis of a value-oriented constitution.
Le rapport de la commission temporaire du Parlement a été produit sur la base de ces attentes.
The report by Parliament’s temporary committee was produced on the basis of these expectations.
Les fabricants choisissent l'emballage d'un produit sur la base de fonctions essentielles et, à l'intérieur de cela, il y a d'autres choix.
Producers opt for product packaging on the basis of essential functions, within which there are various options.
Je suis fasciné à l'idée d'un cycle de l'hydrogène dénué de tout danger, dans lequel l'hydrogène est produit sur la base d'énergies propres avant d'être vaporisé.
I am fascinated by the idea of having a totally hazard-free hydrogen cycle in which hydrogen is ultimately produced from renewable energies and then vaporised.
Si une entreprise souhaite acheter un produit sur la base d'une licence délivrée par un autre État membre, celle-ci doit être certifiée par son propre État membre.
If a company wishes to purchase a product based on a licence issued in another Member State, this needs to be certified by its own Member State.
À cet égard, il serait utile que la Commission confirme sa position, à savoir que retirer un produit sur la base de procédés et méthodes de production peut en effet constituer une application légitime du principe de précaution.
In that context it would be helpful if the Commission would confirm its position that withdrawing a product on the basis of process or production methods may indeed be a legitimate application of the principle.
En ce qui concerne le retrait éventuel d'un produit sur la base de procédés et méthodes de production, il est impossible de faire une déclaration générale sur la légitimité d'une telle mesure avant une évaluation minutieuse des risques.
Concerning the eventual withdrawal of a product on the basis of process or production methods, it is not possible to make any general statement on the legitimacy of such an action prior to a comprehensive risk assessment.
Je ne parle pas ici de définir les prix, mais de définir le rapport entre le prix et le produit sur la base de la concurrence. Je pense également au transport de produits éducatifs d'un État membre à un autre et de la protection transfrontalière des consommateurs.
I am not talking about setting the price, but about defining the relationship between price and product on the basis of competition, and also the transportation of educational products from one Member State to another, and cross-border consumer protection.
Definition Synonyms Nuances

Examples from Tatoeba (CC BY 2.0 FR) and Europarl (OPUS). Sentences are not reviewed one by one.

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