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“peuvent pas être brevetés” in English

4 examples
Tout comme les théories mathématiques et le processus même de la pensée, les logiciels ne peuvent pas être brevetés.
Like mathematical theories and the very process of thought, software cannot be patented.
Le cadre juridique est clair: l’article 52 de la Convention sur le brevet européen stipule que les logiciels en tant que tels ne peuvent pas être brevetés.
The legal framework is clear: Article 52 of the European Patent Convention states that software as such cannot be patented.
D’abord, si nous maintenons que les logiciels ne peuvent pas être brevetés, nous devons veiller à ne pas étendre le champ d’application, car nous risquerions alors de nous contredire.
Firstly, if we maintain that software cannot be patented, we must be careful not to extend the scope, because by doing so we would risk contradicting ourselves.
Premièrement, des découvertes portant par exemple sur des gènes ne peuvent pas être brevetées. De même, les plantes et animaux et autres procédés permettant de les élever ne peuvent pas être brevetés.
First of all, discoveries such as genes are not patentable; plant and animal varieties and procedures for the breeding of plants and animals are excluded from patents.
Definition Synonyms Nuances

Examples from Tatoeba (CC BY 2.0 FR) and Europarl (OPUS). Sentences are not reviewed one by one.

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