Elle envisage d'adopter ensuite une communication fondée sur les résultats de cette consultation.
It then plans to adopt a communication based on the results of this.
L'essentiel est que la recommandation qui sera formulée sera fondée sur les résultats du rapport, et pas le contraire.
What is most important is that the recommendation that then has to be given should be based on the report's conclusions.
La Commission projette à présent de publier à l'automne une recommandation, fondée sur les résultats d'une étude exhaustive concernant le principe de proportionnalité entre le capital et le contrôle.
The Commission is now planning to publish, in the autumn, a recommendation on the principle of proportionality between capital and control, which will be based on the results of an extensive study.
Elle se réunirait dès le début de 2002 et serait chargée de présenter à la CIG (à convoquer pour le 2ème semestre 2003) une "proposition constitutionnelle" fondée sur les résultats d'un large débat public.
It would start meeting at the beginning of 2002, and would have the task of submitting to the IGC (to be held during the second half of 2003), a 'constitutional proposal' based on the results of a wide-ranging public debate.
Je voudrais vous rappeler que l’un des principes fondamentaux des négociations d’adhésion est que toute négociation est fondée sur les résultats engrangés par chacun des pays concernés, et qu’aucun lien croisé ne peut être établi.
I would like to remind you that one of the fundamental principles of the accession negotiations is that every negotiation is based upon the individual achievements of the individual country concerned, and that cross-connections can not be made.
Je pense qu'il est important d'introduire une approche fondée sur les résultats à l'égard de la coopération au développement si nous voulons réaliser des progrès en vue d'atteindre nos objectifs du Millénaire pour le développement.
I believe that it is important to introduce a results-based approach into development cooperation if we want to make progress towards achieving our Millennium Development Goals.
La directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires est une directive fondée sur les résultats et il ne m’appartient donc pas de proposer la méthode que le gouvernement britannique devrait choisir pour résoudre le problème.
The Directive on Urban Waste Water Treatment is a results-based directive and so it is not my business to suggest what method the British Government should choose to solve the problem.
Examples from Tatoeba (CC BY 2.0 FR) and Europarl (OPUS). Sentences are not reviewed one by one.