Je pense qu'il faut harmoniser la question des œuvres épuisées.
In my opinion, the question of out-of-print works should be harmonised.
Deuxièmement, la publication d'œuvres épuisées nécessite un contrôle particulier.
Secondly, publication of out-of-print works requires special supervision.
Lorsqu'il a numérisé ces livres, Google s'est basé sur les catégories des œuvres épuisées et orphelines.
When it scanned the books, Google drew on the categories of out-of-print and orphan works.
Nous ne pouvons pas permettre l'apparition d'une situation dans laquelle les œuvres épuisées ne sont pas strictement réglementées.
We cannot allow a situation to arise in which there is not strict regulation of out-of-print works.
Les autres problèmes majeurs en termes de propriété intellectuelle, de respect des droits d'auteur pour les œuvres épuisées et orphelines ne sont pas insurmontables.
We can overcome the other major issues concerning intellectual property and compliance with copyright for out-of-print and orphan works.
En effet, il est urgent - et je réponds ainsi à Mme Ţicău - de trouver des solutions praticables pour mettre en ligne des œuvres épuisées, pour résoudre le problème des œuvres orphelines (des œuvres pour lesquelles il est impossible de localiser les titulaires légitimes).
Indeed, there is an urgent need - and that is my answer to Mrs Ţicău - to find workable solutions for bringing out-of-print works online, for dealing with the issue of orphan works (works for which it is impossible to locate the rights holders).
Si cet accord est approuvé, il donnera une source de revenus supplémentaires aux titulaires des droits. Mais surtout, et c'est là le plus important, il permettra aux utilisateurs américains de chercher et d'accéder en ligne à des œuvres épuisées ou orphelines autrefois inaccessibles.
If approved, it will provide an additional source of revenue for rights holders but also, and most importantly, make the hitherto unavailable out-of-print and orphan works available for online search and access to US users.
Examples from Tatoeba (CC BY 2.0 FR) and Europarl (OPUS). Sentences are not reviewed one by one.