Ce n'est pas un système élaboré sur la base d'un débat libre.
It is not a system which came about as a result of a free debate.
Il est honnête et il a été élaboré sur la base d'études approfondies.
This is an honest report, conducted after an extensive inquiry.
Je salue également le fait que ce rapport ait été élaboré sur la base d'un large accord politique.
I also warmly welcome the fact that the report has been produced on the basis of broad political agreement.
Ce programme a été élaboré sur la base de ce constat et tente de faire amende honorable à cet égard.
This programme is in recognition of this and tries to make amends in this respect.
Ce document n'est pas contraignant et il a été élaboré sur la base de l'article 3, paragraphe 2, i) de la convention Europol.
The document is not binding, and it has been prepared on the basis of Article 3(2)(i) of the Europol Convention.
Je veux que ce programme soit élaboré sur la base de l’excellence, parce que je sais qu’il s’agit également d’une force des nouveaux États membres.
I want this programme to be built on excellence, because I know this is also a strength of the new Member States.
Il a été élaboré sur la base de consultations approfondies avec des experts et des organisations actives dans les domaines de l'environnement, de la santé et de la recherche en Europe.
It was drawn up after extensive consultation with experts and bodies working in the European environmental, health and research sectors.
. Mon opposition au projet de résolution élaboré sur la base du rapport de la commission temporaire de notre Parlement sur le système d'interception des communications Échelon est motivée par deux raisons essentielles.
- (FR) There are two main reasons why I am opposed to the motion for a resolution drawn up on behalf of Parliament' s Temporary Committee on the Echelon interception system.
Élaboré sur la base du plan d'investissement décennal, le plan d'investissement régional va réellement impulser la coopération des États membres au niveau régional, première étape de la création d'un futur marché commun de l'énergie.
This regional investment plan, which is to be developed on the basis of the ten-year investment plan, will really help member-states cooperate on regional level as a stage for a future common energy market.
Au bout de trois ans, une évaluation sera effectuée et le plan suivant sera alors élaboré sur la base des leçons tirées, non seulement des succès et des échecs du plan national, mais de celles tirées des succès et des échecs des 25 ou 27 autres plans.
After three years, an assessment or evaluation will be carried out, and the next plan will then be drawn up, which will incorporate the lessons learned, not only from the successes and failures of one national plan, but those learned from the successes and failures of 25 or 27 of them.
Ensuite, ce règlement a été élaboré sur la base des résultats de réunions regroupant des pêcheurs, des scientifiques et des représentants de l'administration, et nous tenons à ce que ces réunions se poursuivent aussi longtemps que dure la crise qui touche le cabillaud.
Second, this regulation was drafted on the basis of the outcome of meetings with fishermen, scientific experts and administrators, and we intend to continue with these meetings for as long as the cod crisis continues.
Examples from Tatoeba (CC BY 2.0 FR) and Europarl (OPUS). Sentences are not reviewed one by one.